Bertrand Massonneau

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De: Bertrand Massonneau
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Massonneau (Bertrand)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
capitaine de frégate; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
25 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Massonneau (Bertrand, Jean)
du groupe des sous-marins d'attaque de l'Atlantique
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
JORFTEXT000000719689(source JORF)
nomination
27 Avril 199527/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.